Traduction de «jefa de sección de tienda » (Espagnol → Français) :

chef de rayon | cheffe de rayon

cheffe de département | directeur de département | chef de département | directrice de département

Chef de section, Cour des comptes danoise, 1 mai 1990

Chef de section, Cour des comptes danoise.

2. Le chapitre II, les sections 1 à 4 du chapitre III et le chapitre VII ne s'appliquent pas dans le cas d'animaux aquatiques ornementaux détenus dans les animaleries, les jardineries, les étangs de jardin et les aquariums à vocation commerciale, ou chez les grossistes, qui:

2 bis. Si le foyer d'influenza aviaire hautement pathogène est confiné à un établissement d'élevage non commercial/ d'élevage d'oiseaux de compagnie, à un cirque, à un zoo, à une boutique d'oiseaux de compagnie, à une réserve naturelle ou à une aire clôturée où d'autres oiseaux sont détenus à des fins scientifiques ou liées à la conservation d'espèces menacées d'extinction ou d'espèces rares officiellement référencées d'autres oiseaux qui ne contiennent pas de volailles, l'autorité compétente peut, après une évaluation vétérinaire du risque, déroger dans la mesure nécessaire aux dispositions des sections 3 à 5 relatives à l'établissement ...[+++] d'une zone de protection et de surveillance ainsi qu'aux mesures à y mettre en œuvre, pour autant que la dérogation ne compromette pas la lutte contre la maladie.